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Les conséquences à venir de la TPD

Changement suite TPD France

Suite à la transposition de la TPD dans la loi française plusieurs arrêtés importants vont avoir un impact en profondeur  sur le quotidien des vapoteurs.

Pour voir l'historique et le détail de cette transposition dans le droit français consultez notre article : Synthèse de la TPD.

Ces arrêtés seront mis en application au plus tard le 1 janvier 2017.

Voici ci-dessous  les  articles du  principal  arrêté et notre  analyse concernant les principales modifications à venir :

Article 1  -La teneur en nicotine des produits du vapotage mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 3513-8 du code de la santé publique est inférieure ou égale à 20 milligrammes par millilitre.

Article 2 - Le dispositif de sûreté mentionné à l'article L. 3513-9 du code de la santé publique est destiné à protéger les enfants. Ce dispositif est inviolable.
Lorsqu'ils contiennent de la nicotine, les dispositifs électroniques de vapotage et les flacons de recharge sont protégés contre le bris et les fuites, quels que soient les matériaux utilisés.
Pour assurer l'absence de fuite, le mécanisme de remplissage choisi par le fabricant remplit les conditions prévues au 1 de l'article 2 de la décision d'exécution 2016/586 de la Commission européenne du 14 avril 2016.

Article 3 - Le volume des réservoirs ou des cartouches préremplis mentionné à l'article L. 3513-15 du code de la santé publique ne peut excéder 2 millilitres.Le volume des flacons de recharge mentionnés au même article ne peut excéder 10 millilitres.

Article 4 - Les mentions obligatoires prévues aux 1° à 4° de l'article L. 3513-16 du code de la santé publique sont imprimées :
a) En français ;
b) Dans une police qui leur permette d'être lisibles pour les consommateurs et dont la taille est proportionnée à celle de l'unité de conditionnement ou de l'emballage extérieur.
II. - La composition des produits mentionnée sur les unités de conditionnement et prévue au 1° de l'article L. 3513-16 du code de la santé publique comprend la liste de tous les ingrédients contenus dans le produit par ordre décroissant de leur poids.

TPD & E-liquide : les conséquences

bannière eliquide tpd

On peut donc résumer simplement ces nouvelles contraintes en ce qui concerne les e-liquides par :

  • Interdiction de vendre des e-liquides avec une contenance supérieure à 10ml et un taux de nicotine supérieur à 20 mg /ml
  • Sécurité enfant obligatoire
  • Obligation d'afficher un message sanitaire et diverses informations en français sur l'étiquette

Notre analyse :

En ce qui concerne  le taux de nicotine maximum cela n'aura strictement aucun impact !  Depuis l'explosion du marché de la e-cigarette,  la quasi-totalité des fabricants de e-liquide propose leurs références en 0 / 6 / 12 / 18 mg  de nicotine par millilitre... dépasser les 20 mg ne présent d'ailleurs aucun intérêt réel puisque 18 mg de nicotine suffit amplement déjà aux très gros fumeurs.

Sécurité enfant :

En ce qui concerne la sécurité enfant tous les flacons de 10 ml comprennent cette sécurité depuis bien longtemps, pas grand-chose à faire de ce côté-là.  On trouve encore aujourd'hui de nombreux flacons de e-liquides « premiums »  de 30ml qui ne contienne pas cette sécurité... mais du fait que ces flacons supérieurs à 10 ml  seront tout simplement interdits, on se pose pas plus de questions que ça  à leur sujet.

Interdiction des flacons supérieurs à 10ml :

Le fait d'interdire des flacons supérieurs à 10ml aura par contre une incidence sur le prix de vente des eliquides. En effet lorsque l'on achète un flacon de e-liquide de 30ml on le paie moins cher que si l'on achetait  trois flacons de  10 ml ... puisqu'il n'y a qu'un seul contenant, une seule étiquette, une seule mise en bouteille.

Interdire les flacons supérieurs à 10 ml aura pour conséquence directe d'augmenter le prix de vente de la plupart des e-liquides « premiums » .

Tous les amateurs de  DIY devraient également voir l'ensemble des références pour la fabrication de e-liquide disparaître purement et simplement au 1 janvier 2017.

Il paraîtrait que les vendeurs et fabricants d'ingrédients pour le DIY auraient déjà trouvé une parade qui consistera certainement à vendre le produit sous un autre usage que la vapote.

Malheureusement, jouer au plus fin avec le gouvernement pour contourner  une loi ne peut aboutir qu'à  un  durcissement de cette dernière et un échec prévisible. A mon avis le combat doit être direct et franc pour pouvoir espérer faire avancer les choses dans le bon sens. A suivre donc !

Affichage et avertissement en français :

Cette  dernière obligation devrait également chambouler les importations de marques de e-liquide en France.  En effet, on imagine mal,  les grossistes  importateurs prendre le risque de voir détruit leur importation de  eliquide à la frontière par ce que ces derniers n'affichent pas le message sanitaire français.

Cela signifie que pour les marques de e-liquides étrangères  qui souhaitent exporter leur produit en Europe  devront afficher sur tous les flacons de e-liquides un  message sanitaire suivant dans la langue du pays ou le flacon est commercialisé.

Pour la France le message est le suivant :

"La nicotine contenue dans ce produit crée une forte dépendance. Son utilisation par les non-fumeurs n'est pas recommandée."

Pour  les 23 autres langues officielles de l'Union Européenne, e message est sensiblement le même.

Pour prendre un exemple concret avec le cas de la marque de e-liquide américaine Halo. Cette marque comprend 26 produits. Chacun de ces produits est décliné en 3 dosages de nicotine,  cela fait donc à l'heure actuelle 78 références à gérer pour la marque et donc 78 étiquettes différentes. Si celle-ci souhaite continuer à importer en Union Européenne  il faudra (78 références *24 pays) que la marque Halo gère  1 872 références supplémentaires soit 1950 au total.

Passer de 78 à 1 950 références représente un travail et un investissement  colossal.

Imaginons que Halo décide de ne rester que dans les pays  ou elle fait le plus de vente  ne serait-ce que la France, l'Angleterre et l'Allemagne cela fait quand même  234 nouvelles références à gérer pour Halo ( qui aujourd'hui n'en gère que 78)

Les très grandes marques connues qui écoulent des quantités importantes en France devront donc  s'adapter pour garder le marché... ou disparaître.

 Halo, T-Juice, Five Pawn ... s'adapteront surement mais ce travail supplémentaire risque aussi d'avoir un impact sur le prix de vente à la hausse de ces e-liquides.

Par ailleurs la quasi-totalité des marques étrangères de second ordre va disparaître de l'étal de vos shop préférés. Cela ne fait aucun doute.

TPD & cigarette électronique : les conséquences

bannière cigarette électronique TPD

En ce qui concerne la e-cigarette on peut résumer  ces nouvelles contraintes  par :

  • Sécurité enfant obligatoire
  • Anti fuite, anti bris
  • Clearomiseur 2ml maximum

Notre analyse :

Avec la transposition de la TPD  les cigarettes électroniques  & mod  doivent posséder une sécurité enfant (de type « pousser tourner pour ouvrir).  

Rien qu'avec cette mesure, c'est tout le catalogue actuel de e-cigarette, box  et autre mod  qui sera hors la loi et interdit à la vente après le  1 janvier 2017.

Les cigarettes électroniques ou réservoirs démontables (clearomiseur, atomiseur) devront également être 100% garantie contre les fuites.

Les fabricants de cigarettes électroniques vont devoir se renouveler entièrement. Les deux poids lourds du secteur  qui sont Joyetech et KangerTech se sont déjà mis au travail et ont sorti leur premier produit compatible TPD depuis quelques semaines.

Les deux entreprises chinoises prouvent ainsi qu'elles ont du répondant et qu'elles pourront trouver des solutions pour se mettre en conformité avec les exigences de l'Union Européenne.

Joyetech à donc sorti au mois de Mai 2016 un modèle compatible TPD dont vous trouverez tous les détails techniques ici : fiche produit eGo AIO

visuel ego Joyetech AIO

Kangetech a sorti quant à lui un clearomiseur de 2 ml

Cl tank 2.0 de Kangertech

Cependant  la limite de 2ml concernant la taille des cleaomiseurs  risque vraiment d'être un problème pour les vapoteurs qui ont choisi des appareils de type mod ou box.

A l'heure actuelle, ces utilisateurs favorisent plutôt sur du 6 ml ou 10 ml concernant la taille de leur réservoir. Cette contrainte va les obliger à faire le plein beaucoup plus souvent.

Sans rentrer dans le détail, ne parlons même pas  des atomiseurs reconstructible qui avec un réservoir de 2ml n'auraient pratiquement plus aucun intérêt.

Les vapoteurs les plus extrêmes continueront ou seront encouragés à se  tourner certainement vers l'achat de ce type de matériel sur des plateformes chinoises  bien connues. Nul doute que les saisies par les douanes et les amendes associées vont se faire légion courant 2017!

 

 

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